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Marques déposées par CHANTELOUBE FABRICE
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BROIE DU NOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROIE DU NOIR
CHANTELOUBE FABRICE

Numéro de dépôt :
97696381
Date de dépôt :
19/09/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2007

Présentation de la marque BROIE DU NOIR

Déposée le 19 septembre 1997 par CHANTELOUBE FABRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BROIE DU NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est CHANTELOUBE FABRICE, domicilié(e) 22, rue Edmond Rostand, 13006 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTELOUBE FABRICE - France.

La marque BROIE DU NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROIE DU NOIR est expirée depuis le 19 septembre 2007.

CHANTELOUBE FABRICE a également déposé les autres marques suivantes : BROIE DU NOIR , T-SHIRT BOX , BONNE ® HUMEUR ! , BROIE DU NOIR , FAITES COMME MOI


CHANTELOUBE FABRICE - 22, rue Edmond Rostand, 13006 Marseille - France


CHANTELOUBE FABRICE - France


Inscription le 18 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290526 - Publication au BOPI 1999-11-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques Tapis, paillassons, nattes et autres revêtements de sols Appareils d'éclairage de ventilation et installations sanitaires

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.